Marque expirée - Marque en non vigueur

LE METRE CHOCOLATIER
PATRICK AGNELLET

Numéro de dépôt :
3718472
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
LE METRE CHOCOLATIER de PATRICK AGNELLET

Présentation de la marque LE METRE CHOCOLATIER

Déposée le 3 mars 2010 par PATRICK AGNELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE METRE CHOCOLATIER »

Le déposant est PATRICK AGNELLET domicilié(e) 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK AGNELLET domicilié(e) 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE METRE CHOCOLATIER est expirée depuis le 3 mars 2020.

PATRICK AGNELLET a également déposé les autres marques suivantes : rêve noisettes


PATRICK AGNELLET - 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France


PATRICK AGNELLET - 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.